Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'atelier frais
M. nicolas guilany
M. benoit hamon

Numéro de dépôt :
4354721
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
l\'atelier frais de nicolas guilany

Présentation de la marque l'atelier frais

Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par monsieur nicolas guilany et monsieur benoit hamon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'atelier frais »

Les déposants sont monsieur nicolas guilany domicilié(e) 94 avenue de versailles - 75016 - paris - France et monsieur benoit hamon domicilié(e) 4 residence de la remoucheuse, rue de grisy - 95830 - cormeilles en vexin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas guilany domicilié(e) 94 AVENUE versailles - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

nicolas guilany a également déposé les autres marques suivantes : L AMALIA RESTAURANT CHURRASQUEIRA , L ATELIER FRAIS


M. nicolas guilany - 94 avenue de versailles - 75016 - paris - France

M. benoit hamon - 4 residence de la remoucheuse, rue de grisy - 95830 - cormeilles en vexin - France


M. nicolas guilany - 94 AVENUE versailles - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 21 septembre 2018 - Rejet total n°734097 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).